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Marques déposées par COURVOISIER LTD
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L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON
COURVOISIER LTD, 35 St. Thomas Street, à LONDRES

Numéro de dépôt :
1080982
Date de dépôt :
26/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac

Présentation de la marque L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON

Déposée le 26 décembre 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVOISIER LTD, 35 St. Thomas Street, à LONDRES domicilié(e) (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial: 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni.

La marque L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON est expirée depuis le 26 décembre 1988.

COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , COUR IMPERIALE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , (Marque figurative) , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR , FREDERICK WILDMAN ET FILS


COURVOISIER LTD, 35 St. Thomas Street, à LONDRES - (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial: 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°120313 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.